Vous êtes conchyliculteur et employeur de main d’oeuvre, vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents de l'offre dédiée à la conchyliculture.
Vos documents
1 - Documents à destination des employeurs :
- Conditions Générales 2021
- Mandat SEPA pour l'employeur
- Garanties
- Cotisations 2021 pour les salariés relevant du régime agricole
- Cotisations 2021 pour les salariés relevant du régime non agricole (CPAM, ENIM ...)
2 - Documents à remettre aux nouveaux salariés dans l’entreprise :
- Notice d’information 2019
- Accusé de réception de la notice d'information (à conserver par l'entreprise)
- Bulletin Individuel d'Affiliation du salarié
- Mandat SEPA pour le salarié
- Modèle de demande de résiliation (si mutuelle précédente)
- Notice MUTUALIA Assistance
- Statuts MUTUALIA Alliance Santé
3 - Documents à remettre à MUTUALIA en cas de demande de maintien
ou de cessation de garanties :
- Bulletin de sortie de contrat collectif
- Bulletin de demande de maintien de garanties (Portabilité / Evin)
- Bulletin individuel d'affiliation loi EVIN
4 - Textes officiels
- Accord du 7 octobre 2015
- Arrêté d'extension de l'accord du 9 février 2016
- Arrêté du 6 août 2018 portant extension de l’accord du 7 octobre 2015
Nous contacter
Vous souhaitez mettre en place un contrat dans votre entreprise ou avoir des informations complémentaires, vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes :
• Votre agence Mutualia à MARENNES-OLERON
1 rue Etchebarne 17320 MARENNES
Tél. 05 46 97 53 91
Du lundi au vendredi de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 17h00
• Votre agence Mutualia à LA ROCHELLE
32 avenue Albert Einstein 17000 LA ROCHELLE
Tél. 05 46 97 53 65
Du lundi au vendredi de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 17h00
• Siège administratif de Mutualia Alliance Santé
1 boulevard Vladimir CS 60003, 17112 SAINTES Cedex
• Boîte mail dédiée : conchy17@mutualia.fr